CONDITIONS GENERALES

Ce service de communication audiovisuelle a fait l'objet d'une déclaration auprès du Parquet du Tribunal de Grande Instance de Paris le 22/03/1999 sous la référence 99/0173

I - DECHARGE DE RESPONSABILITE

METEO-FRANCE ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de tout dommage de quelque nature qu'il soit résultant de toute impossibilité d'utilisation, d'accès, de toute perte ou de pertes de bénéfices découlant des informations disponibles sur ce serveur et ceci quelle que soit l'origine du préjudice.

METEO-FRANCE ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de tout dommage de quelque nature qu'il soit résultant de l'interprétation et/ou de l'utilisation des informations météorologiques disponibles sur ce serveur.

II ­ MENTION DES DROITS

Les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site sont la propriété exclusive de METEO-FRANCE. Ils constituent des œuvres et sont protégés en tant que tel par les lois des pays du monde entier et les traités internationaux.

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II - LICENCE D'UTILISATION

En accédant à ce site ou à l'un de ses éléments, vous acceptez une licence concédée par METEO-FRANCE aux conditions définies ci-après.

Article 1
Au titre de la présente licence, sont exclusivement concédés les droits suivants :

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Article 2
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    - à but commercial.

    - toute utilisation de l'un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau.

    - par le mécanisme des liens. Notamment sont interdites la présentation d'une page de ce site dans un cadre n'appartenant pas à METEO-FRANCE et l'insertion d'une image appartenant à METEO-FRANCE dans une page n'appartenant pas à METEO-FRANCE.

    - l'extraction répétée et systématique d'éléments même non protégés du site causant un préjudice quelconque à METEO-FRANCE

Toutefois, sont autorisés :

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    - l'établissement de liens vers toutes les pages du site de Météo-France aux conditions cumulatives suivantes :

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